COMMANDE PUBLIQUE - DELEGATION DONNEE AU PRESIDENT POUR LES MARCHES PASSES SANS FORMALITES PREALABLES.
- Assemblée : Conseil General
- Date : 26/03/2009
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Délibérations
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5 résultats pour la valeur "Conseil départemental du Haut-Rhin" du filtre Collectivité, pour la valeur "26/03/2009" du filtre Date de séance
PLAN DE RELANCE DE L’ECONOMIE VERSEMENT ANTICIPE DU F.C.T.V.A.
- Assemblée : Conseil General
- Date : 26/03/2009
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COMMUNICATION : RAPPORT D'OBSERVATIONS DEFINITIVES EMIS PAR LA CHAMBRE REGIONALE DES COMTPES. Exercices 2000 et suivants
- Assemblée : Conseil General
- Date : 26/03/2009
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Délégations à la Commission Permanente du Conseil Général
- Assemblée : Conseil General
- Date : 26/03/2009
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COMMANDE PUBLIQUE - CONSTITUTION D'UN GROUPEMENT DE COMMANDES AVEC LE CONSEIL GENERAL DU BAS-RHIN.
- Assemblée : Conseil General
- Date : 26/03/2009
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin